STEH- ODER TISCHLEUCHTE
Brevet européen · EP3534057 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3534057
- Numéro de demande
- EP19160288
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2019
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 4 nov. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F21S 6/00 (2006.01)F21V 14/02 (2006.01)F21V 8/00 (2006.01)F21V 7/00 (2006.01)F21V 23/04 (2006.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 103/10 (2016.01)F21Y 105/16 (2016.01)
- Priorité
- DE 102018104746 01.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 30 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 30.01.2021
- 4 nov. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.11.2020
Parties
Inventeur
Schaub, Helmut
59581 Warstein, DE
Vogel, Britta
59759 Arnsberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.