UNTERIRDISCHER WÄRMETAUSCHER

Brevet européen · EP3534102 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3534102
Numéro de demande
EP17864317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2017
Publié
4 sept. 2019
Délivré
1 juin 2022
Fin de la protection au plus tard
22 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
F28D 20/00 (2006.01)
F25B 30/06 (2006.01)
F24T 10/30 (2018.01)
Priorité
JP 2016209747 26.10.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/038122 23.10.2017
Publication PCT
WO2018/079463 03.05.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 12 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.04.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 14 juil. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 14.07.2022

  7. 1 juin 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.06.2022

Parties

Titulaire

Eco-Planner Co., Ltd.

1811-banchi Fuchi 2-chome, Fukui-shi, Fukui 918-8026, JP

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

YASUMOTO, Satoshi

Fukui-shi, Fukui 918-8026, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.