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Brevet européen · EP3534121 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3534121
- Numéro de demande
- EP18159633
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2018
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01D 5/20 (2006.01)G01D 11/24 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 8 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 08.12.2021
- 28 janv. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 28.01.2021
1 entrée antérieure
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Inventeur
83329 Waging am See, DE
83349 Palling, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.