PROCÉDÉ DE RÉALISATION D'UN OSCILLATEUR THERMO-COMPENSÉ
Brevet européen · EP3534222 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3534222
- Numéro de demande
- EP18159522
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2018
- Publié
- 4 sept. 2019
- Délivré
- 5 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 févr. 2038
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 17/06 (2006.01)G04B 17/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 12 août 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 12.08.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 7 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MOINAS & SAVOYE SARL, 27, rue de la Croix d'Or, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 07.11.2025
- 5 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.11.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.