INSTALLATIONSDOSE

Brevet européen · EP3534476 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3534476
Numéro de demande
EP19160350
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2019
Publié
4 sept. 2019
Délivré
3 août 2022
Fin de la protection au plus tard
28 févr. 2039
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
H02G 3/12 (2006.01)
H02G 3/18 (2006.01)
Priorité
DE 202018101204 U 02.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 14 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.06.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 4 oct. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 04.10.2022

  7. 3 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

Parties

Titulaire

Kaiser GmbH & Co. KG

Ramsloh 4, 58579 Schalksmühle, DE

Mandataire

RENTSCH PARTNER AG

Kirchenweg 8 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

KAISER, Burkard

58509 Lüdenscheid, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.