VORRICHTUNG ZUM DURCHFÜHREN EINER DISTRAKTION ODER EINER KOMPRESSION VON WIRBELKÖRPERN BEI EINER WIRBELSÄULENOPERATION
Brevet européen · EP3534812 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3534812
- Numéro de demande
- EP17791365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 18 août 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A61B 17/70 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016121054 04.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077426 26.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/083000 11.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 29 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 29.06.2022
- 8 sept. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dreiss Patentanwälte PartG mbB, Friedrichstr. 6, 70174 Stuttgart, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.09.2021
- 18 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.08.2021
Parties
Mandataire
Inventeur
78234 Engen, DE
78736 Trichtingen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.