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Brevet européen · EP3534839 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3534839
Numéro de demande
EP17794170
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
20 oct. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
11 févr. 2026
Fin de la protection au plus tard
19 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61F 2/24 (2006.01)
Priorité
US 201615345113 07.11.2016
Demande PCT
PCT/US2017/057587 20.10.2017
Publication PCT
WO2018/085059 11.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

Parties

Titulaire

Medtronic Vascular, Inc.

Medtronic Vascular Inc.

3576 Unocal Place, Santa Rosa, CA 95403, US

Inventeur

DUFFY, Niall

Santa Rosa California 95403, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.