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Brevet européen · EP3534863 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3534863
- Numéro de demande
- EP17798359
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 3 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61H 21/00 (2006.01)A61M 3/02 (2006.01)A46B 5/00 (2006.01)A61B 17/22 (2006.01)A47K 7/08 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)A61B 17/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201662417132 P 03.11.2016
- Demande PCT
- PCT/US2017/058994 30.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/085196 11.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
- 3 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
Parties
Inventeur
HENRY, Jerome, A.
Castlebar County Mayo, IE
ARNOLD, William, K.
Gurnee IL 60031, US
COLLUM, Stephen
Rahins Castlebar F23 PC66, IE
GAMBLIN, Denise
Horsforth Leeds LS18 4SA, GB
SETH, Ruchi
Libertyville IL 60048, US
FOLEY, Adam
Swords, IE
CULLUM, Malford, E.
Grayslake IL 60030, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.