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Brevet européen · EP3534945 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3534945
Numéro de demande
EP17801619
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
2 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A61K 39/23 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
Priorité
EP 16197091 03.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/078015 02.11.2017
Publication PCT
WO2018/083154 11.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Inventeur

VAUGHN, Eric, Martin

Ridgefield, CT 06877-0368, US

BUCKLIN, Scott, Eugene

Ridgefield, CT 06877-0368, US

KAISER, Troy, James

Ridgefield, CT 06877-0368, US

KROLL, Jeremy

Ridgefield, CT 06877-0368, US

UTLEY, Philip

50244 Slater Iowa, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.