DISPOSITIF PORTABLE D'ULTRAFILTRATION
Brevet européen · EP3534984 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3534984
- Numéro de demande
- EP17836067
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 17 mars 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61M 1/34 (2006.01)
- Priorité
- MA 39440 07.11.2016
- Demande PCT
- PCT/MA2017/000022 03.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/084690 11.05.2018
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 13.05.2026
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 26 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
- 17 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
RAMDANI, Benyounes
Casablanca, MA
BOUALAM, Abdellah
Casablanca, MA
ZAMD, Mohamed
Casablanca, MA
AIT TALEB, Abdellah
Casablanca, MA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.