VOLUMENMESSANORDNUNG

Brevet européen · EP3534991 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3534991
Numéro de demande
EP17797576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
14 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2037
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61M 5/168 (2006.01)
A61M 5/14 (2006.01)
A61M 5/20 (2006.01)
Priorité
EP 16196679 01.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077773 30.10.2017
Publication PCT
WO2018/083062 11.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.01.2026

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

RICHTER, René

01062 Dresden, DE

WITT, Robert

01062 Dresden, DE

GUENTHER, Richard

01062 Dresden, DE

NAGEL, Thomas

01062 Dresden, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.