OPTISCHE VARIABLE VORRICHTUNG
Brevet européen · EP3535133 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3535133
- Numéro de demande
- EP17746365
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 30 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2037
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B42D 25/324 (2014.01)B42D 25/328 (2014.01)B42D 25/36 (2014.01)B42D 25/373 (2014.01)B42D 25/23 (2014.01)B42D 25/24 (2014.01)B42D 25/29 (2014.01)B42D 25/425 (2014.01)B42D 25/45 (2014.01)G02B 5/09 (2006.01)
- Priorité
- BG 11249717 03.05.2017
- Demande PCT
- PCT/BG2017/050003 15.06.2017
- Publication PCT
- WO2018/201208 08.11.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 10 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 10.10.2020
- 30 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.09.2020
Parties
Inventeur
1799 Sofia, BG
1750 Sofia, BG
1164 Sofia, BG
1574 Sofia, BG
1574 Sofia, BG
1407 Sofia, BG
1517 Sofia, BG
1000 Sofia, BG
1326 Sofia, BG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.