ANTRIEBSKONFIGURATION
Brevet européen · EP3535148 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3535148
- Numéro de demande
- EP17761245
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 26 mai 2021
- Radié
- 2 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60K 1/02 (2006.01)B60K 7/00 (2006.01)B60K 17/08 (2006.01)B60K 17/04 (2006.01)F16H 48/06 (2006.01)B62D 11/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 201618478 02.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/071948 01.09.2017
- Publication PCT
- WO2018/082828 11.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 02.05.2022
- 6 avr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 06.04.2022
- 26 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.05.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
FLAXMAN, Robert John Bonner
Malvern Worcestershire WR14 3PS, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.