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Brevet européen · EP3535153 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535153
Numéro de demande
EP17794788
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
22 sept. 2021
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B60K 11/04 (2006.01)
B60K 11/08 (2006.01)
Priorité
IT 201600111163 04.11.2016
IT 201600111193 04.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056864 03.11.2017
Publication PCT
WO2018/083640 11.05.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 3 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  6. 26 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  7. 22 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

Parties

Titulaire

PIAGGIO & C. S.p.A.

Viale Rinaldo Piaggio 25, 56025 Pontedera (Pisa), IT

Mandataire

Bovard AG

BOVARD AG Patent- und Markenanwälte

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DOVERI, Stefano

56025 Pontedera (PI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.