FLEXIBLES UND KOMPAKTES KOMMISSIONIERSYSTEM
Brevet européen · EP3535205 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3535205
- Numéro de demande
- EP17808307
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 nov. 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 7 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 2 nov. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 1/137 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016121130 04.11.2016
- Demande PCT
- PCT/DE2017/100935 03.11.2017
- Publication PCT
- WO2018/082749 11.05.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 févr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.02.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 21 janv. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Witron Logistik + Informatik GmbH, Neustädter Str. 19-21, 92711 Parkstein, Allemagne → WITRON Logistik + Informatik GmbH & Co. KG, Neustädter Strasse 21, 92711 Parkstein, Allemagne
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
- 7 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
Parties
Inventeur
WINKLER, Walter
92711 Parkstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.