FLUORTENSIDE

Brevet européen · EP3535241 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535241
Numéro de demande
EP17801362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
3 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C07C 317/18 (2006.01)
C07C 321/14 (2006.01)
C07F 9/09 (2006.01)
C11D 1/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016013066 03.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077946 01.11.2017
Publication PCT
WO2018/083110 11.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.10.2026

  2. 3 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 03.12.2025

Parties

Inventeur

FRIEDRICH, Reiner

64342 Seeheim-Jugenheim, DE

KOCH, Fabian

64319 Pfungstadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.