SPÜLKASTEN

Brevet européen · EP3535459 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535459
Numéro de demande
EP17868185
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
21 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E03D 1/14 (2006.01)
E03D 1/22 (2006.01)
E03D 9/05 (2006.01)
E03D 1/34 (2006.01)
E03D 1/35 (2006.01)
E03D 1/36 (2006.01)
E03D 9/052 (2006.01)
E03B 7/07 (2006.01)
E03C 1/10 (2006.01)
E03D 5/10 (2006.01)
Priorité
ZA 201607579 02.11.2016
Demande PCT
PCT/ZA2017/050081 01.11.2017
Publication PCT
WO2018/085867 11.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.04.2026

  2. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  3. 29 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Cosmovici Intellectual Property, Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 29.07.2025

  4. 21 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 21.05.2025

Parties

Titulaire

Ross-Kent, Dylan Hugh

3 Sameja Drive Dunkirk Estate, Salt Rock, Kwa-Zulu Natal, ZA

Mandataire

Cosmovici Intellectual Property

Rue de la Corraterie 5, 1204 Genève

Inventeur

Ross-Kent, Dylan Hugh

Salt Rock, Kwa-Zulu Natal, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.