SELBSTREKUPERIERENDER BRENNER

Brevet européen · EP3535527 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535527
Numéro de demande
EP17795069
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
27 janv. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23L 15/04 (2006.01)
F23L 17/16 (2006.01)
F23D 14/24 (2006.01)
Priorité
IT 201600111870 07.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056363 13.10.2017
Publication PCT
WO2018/083559 11.05.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 8 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 08.12.2021

  3. 21 juil. 2021

    Titulaire

    Titulaire
    Esa S.p.A., Via E. Fermi40, 24035 Curno (BG), Italie → Esa S.p.A., Via E. Fermi, 40, 24035 Curno (BG), Italie

    Publié dans Swissreg le 21.07.2021

  4. 27 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.01.2021

Parties

Titulaire

Esa S.p.A.

Via E. Fermi, 40, 24035 Curno (BG), IT

Inventeur

DALFOVO, Milco

24020 Villa di Serio (BG), IT

BAIO, Andrea

24048 Treviolo (BG), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.