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Brevet européen · EP3535540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535540
Numéro de demande
EP17808153
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
7 juin 2023
Fin de la protection au plus tard
2 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F28F 25/00 (2006.01)
F28F 27/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600110609 03.11.2016
Demande PCT
PCT/IB2017/056852 03.11.2017
Publication PCT
WO2018/083636 11.05.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 25 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.04.2024

  4. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  5. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  6. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

SEKO S.p.A.

Via Salaria Km 92,200 Santa Rufina, 02010 Cittaducale (RI), IT

Inventeur

ESPOSITO, Luigino

02010 Cittaducale (RI), IT

CREATI, Cristian

02010 Cittaducale (RI), IT

PANTALEONI, Adrio

02010 Cittaducale (RI), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.