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Brevet européen · EP3535545 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535545
Numéro de demande
EP17795028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
2 août 2023
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01B 9/02017 (2022.01)
G01B 9/02055 (2022.01)
G01B 11/26 (2006.01)
Priorité
GB 201618796 03.11.2016
Demande PCT
PCT/GB2017/053308 02.11.2017
Publication PCT
WO2018/083482 11.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 12 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.06.2024

  3. 2 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.08.2023

Parties

Titulaire

MBDA UK Limited

Six Hills Way, Stevenage, Hertfordshire SG1 2DA, GB

Inventeur

WILLIAMS, Ross, Matthew

Bristol South Gloucestershire BS34 7QW, GB

CARTER, Christopher, Ralph

Stevenage Hertfordshire SG1 2DA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.