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Brevet européen · EP3535786 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535786
Numéro de demande
EP17861177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
13 avr. 2022
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 39/14 (2006.01)
Priorité
US 201615342632 03.11.2016
Demande PCT
PCT/US2017/050565 07.09.2017
Publication PCT
WO2018/125315 05.07.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  3. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Titulaire

Mevion Medical Systems, Inc.

300 Foster Street, Littleton, MA 01460, US

Inventeur

SOBCZYNSKI, Stanislaw P.

Boxford Massachusetts 01921, US

AIZED, Dawood

Grafton Massachusetts 01519, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.