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Brevet européen · EP3535815 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535815
Numéro de demande
EP17804456
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
7 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 13/652 (2006.01)
H01R 27/00 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
H01R 103/00 (2006.01)
H01R 13/655 (2006.01)
H01R 24/70 (2011.01)
Priorité
EP 16196775 01.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077985 01.11.2017
Publication PCT
WO2018/083134 11.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  2. 18 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  3. 17 juil. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 17.07.2025

  4. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

Travel Blue Ltd.

Magnolia House Spring Villa Park 11 Spring Villa Road, Edgware, Middlesex HA8 7EB, GB

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

BARNETT, Alasdair Max Paul

Cambridge Cambridgeshire CB1 7DB, GB

HUTCHISON, Bruce Stanley John

Cottenham Cambridgeshire CB24 8TX, GB

NORMAN, Richard Albert

Ely Cambridgeshire CB6 1FF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.