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Brevet européen · EP3535816 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535816
Numéro de demande
EP17804452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
13 avr. 2022
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H01R 27/00 (2006.01)
H01R 31/06 (2006.01)
Priorité
EP 16196762 01.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/077969 01.11.2017
Publication PCT
WO2018/083125 11.05.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 7 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.03.2023

  5. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  6. 13 avr. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.04.2022

Parties

Inventeur

BARNETT, Alasdair Max Paul

Cambridge Cambridgeshire CB1 7DB, GB

HUTCHISON, Bruce Stanley John

Cottenham Cambridgeshire CB24 8TX, GB

NORMAN, Richard Albert

Ely Cambridgeshire CB6 1FF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.