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Brevet européen · EP3535823 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535823
Numéro de demande
EP17867725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
1 déc. 2021
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/22 (2006.01)
F16L 5/08 (2006.01)
F16L 5/14 (2006.01)
Priorité
SE 1651449 03.11.2016
Demande PCT
PCT/SE2017/051069 31.10.2017
Publication PCT
WO2018/084780 11.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 12 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.10.2022

  3. 1 déc. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

Parties

Titulaire

Roxtec AB

Box 540, 371 23 Karlskrona, SE

Inventeur

HAMMARSTRÖM, Pär

370 24 Nättraby, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.