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Brevet européen · EP3535842 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3535842
Numéro de demande
EP17793938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
2 nov. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
20 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
1 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H02N 2/00 (2006.01)
H02N 2/02 (2006.01)
H02N 2/10 (2006.01)
Priorité
EP 16196793 02.11.2016
Demande PCT
PCT/EP2017/078110 02.11.2017
Publication PCT
WO2018/083205 11.05.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  2. 20 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 20.05.2026

Parties

Titulaire

Xeryon BV

Diestsesteenweg 692, 3010 Leuven, BE

Mandataire

Dennemeyer AG

Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

Inventeur

PEIRS, Jan

3050 Oud-Heverlee, BE

KERSSCHOT, Bruno

2610 Wilrijk, BE

CAPPA, Steven

3550 Heusden-Zolder, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.