BELEUCHTUNGSFEHLERBEHEBUNG
Brevet européen · EP3536039 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536039
- Numéro de demande
- EP17788248
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 oct. 2017
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 oct. 2037
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- H04W 40/24 (2009.01)H04L 12/28 (2006.01)H04W 84/18 (2009.01)H05B 37/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 16196891 02.11.2016
- Demande PCT
- PCT/EP2017/077392 26.10.2017
- Publication PCT
- WO2018/082994 11.05.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 mai 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
5656 AE Eindhoven, NL
5656 AE Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.