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Brevet européen · EP3536160 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536160
- Numéro de demande
- EP19164192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2011
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 14 févr. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2031
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- A23G 1/00 (2006.01)A23G 1/36 (2006.01)A23G 1/38 (2006.01)A23G 1/32 (2006.01)A23G 1/40 (2006.01)
- Divisionnaire de
- EP11180877
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 25 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.12.2024
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 15 févr. 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 15.02.2024
- 14 févr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
Parties
Inventeur
8280 Kreuzlingen
85662 Hohenbrunn, DE
83607 Holzkirchen, DE
85238 Petershausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.