ERTRAGREICHER TABAK MIT EIGENSCHAFTEN ORIENTALISCHEN TABAKS

Brevet européen · EP3536171 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536171
Numéro de demande
EP19170891
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 nov. 2014
Publié
11 sept. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Fin de la protection au plus tard
17 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
A24B 15/10 (2006.01)
A24B 9/00 (2006.01)
A24B 13/00 (2006.01)
A24D 1/00 (2020.01)
A24D 3/06 (2006.01)
A01H 5/12 (2018.01)
A01H 6/82 (2018.01)
Priorité
US 201361906302 P 19.11.2013
US 201361915617 P 13.12.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 6 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.12.2022

  5. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  6. 11 janv. 2022

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 11.01.2022

  7. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Altria Client Services LLC

6601 West Broad Street, Richmond, Virginia 23230, US

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

DE GODOY LUSSO, Marcos Fernando

Chesterfield, VA 23838, US

MORRIS, Jerry W.

Jetersville, VA 23083, US

DAVIS, Greg

Midlothian, VA 23114, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.