ELEKTRONISCHE RAUCHVORRICHTUNG MIT DREHBAREM RINGELEMENT

Brevet européen · EP3536175 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536175
Numéro de demande
EP19167573
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
30 août 2023
Radié
25 févr. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A24F 15/015 (2020.01)
A24F 40/95 (2020.01)
A24F 40/10 (2020.01)
Priorité
EP 16187489 06.09.2016
EP 16187508 06.09.2016
EP 16187504 06.09.2016
EP 16187476 06.09.2016
EP 16188833 14.09.2016
EP 16188830 14.09.2016
EP 16188839 14.09.2016
EP 16188825 14.09.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.02.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.02.2025

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Fontem Ventures B.V.

Radarweg 60, 1043 NT Amsterdam, NL

Inventeur

Biel, Stefan

22761 Hamburg, DE

Beer, Andreas

80799 München, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.