ELEKTRISCHER ROLLSTUL
Brevet européen · EP3536295 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536295
- Numéro de demande
- EP19159714
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 févr. 2019
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 5 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2013.01)A61G 5/10 (2006.01)B62B 5/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018038701 05.03.2018
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 05.10.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
KATSURA, Hitoshi
Osaka, 572-8570, JP
BABA, Chika
Osaka, 572-8570, JP
KITAMURA, Taichi
Osaka, 572-8570, JP
MAEDA, Kazuhito
Osaka, 572-8570, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.