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Brevet européen · EP3536310 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536310
- Numéro de demande
- EP19161189
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mai 2013
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 28 avr. 2021
- Radié
- 26 août 2026
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- A61K 9/00 (2006.01)A61M 5/28 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- EP 12170628 01.06.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2026
- Motif de radiation
- Opposition
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
- 1 juin 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2026 → 31.05.2027
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.05.2025 → 31.05.2026
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 23 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
- 19 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.03.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 13 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 13.03.2024
- 27 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2023
5 entrées antérieures
- 2 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2023
- 10 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 10.02.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 2 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.02.2022
- 28 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.04.2021
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.