VORRICHTUNG ZUR EINSTELLUNG UND/ODER VERMESSUNG EINES WERKZEUGS

Brevet européen · EP3536450 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536450
Numéro de demande
EP19153242
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
19 juil. 2023
Fin de la protection au plus tard
22 janv. 2039
Prochaine annuité due
31 janv. 2027
Classes CIB
B23Q 17/09 (2006.01)
G01B 11/24 (2006.01)
G01B 21/04 (2006.01)
G01B 21/20 (2006.01)
G01B 5/20 (2006.01)
G01B 11/25 (2006.01)
Priorité
DE 102018105515 09.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2026

  2. 1 févr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2025

  3. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  4. 1 févr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.02.2024

  5. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Inventeur

Haimer, Franz-Josef

86568 Igenhausen, DE

Haimer, Franz

86568 Igenhausen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.