SPANNSYSTEM
Brevet européen · EP3536456 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536456
- Numéro de demande
- EP18159848
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2018
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 5 mai 2021
- Radié
- 25 oct. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25B 5/00 (2006.01)B25B 5/14 (2006.01)B25B 5/16 (2006.01)B25B 11/00 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2022
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 17 nov. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Andreas Maier GmbH & Co., Waiblinger Str. 116, 70734 Fellbach, Allemagne → Andreas Maier GmbH & Co. KG, Waiblinger Str. 116, 70734 Fellbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 17.11.2021
- 28 juil. 2021
Titulaire
- Titulaire
- Nickl, Frank, Im Gässle 12, 73079 Süssen, Allemagne → Andreas Maier GmbH & Co., Waiblinger Str. 116, 70734 Fellbach, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Inventeur
Woryna, Jacek
73079 Süßen, DE
Nickl, Frank
73079 Süßen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.