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Brevet européen · EP3536465 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536465
Numéro de demande
EP19160354
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
15 févr. 2023
Radié
25 oct. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25H 7/04 (2006.01)
B25H 1/00 (2006.01)
G01C 15/00 (2006.01)
Priorité
US 201862640655 P 09.03.2018
US 201816185845 09.11.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.12.2023

  2. 25 oct. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2023

  3. 15 févr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.02.2023

Parties

Titulaire

Stanley Black & Decker, Inc.

1000 Stanley Drive, New Britain, CT 06053, US

Inventeur

Ranieri, Mr. Eric

06480 La Colle Sure Loup, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.