SYSTÈME ET PROCÉDÉ DE FABRICATION DE PIÈCES THERMOPLASTIQUES STRUCTURELLES

Brevet européen · EP3536489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536489
Numéro de demande
EP19160538
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 70/44 (2006.01)
B29C 70/46 (2006.01)
B29D 99/00 (2010.01)
B29K 101/12 (2006.01)
Priorité
FR 1852086 09.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

Stelia Aerospace

Zone Industrielle de l'Ancien Arsenal, 17300 Rochefort, FR

Inventeur

DERUELLE, Mr Romain

80300 ALBERT, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.