HYDRAULISCHE TREIBACHSE

Brevet européen · EP3536566 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536566
Numéro de demande
EP19160773
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mars 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
9 sept. 2020
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60T 1/06 (2006.01)
A01D 69/03 (2006.01)
F16H 7/00 (2006.01)
Priorité
JP 2018039000 05.03.2018
JP 2018045978 13.03.2018
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

YASUDA, Toshifumi

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

IWAKI, Koji

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

MATSUURA, Jun

Amagasaki-shi, Hyogo 661-0981, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.