VERKLEIDUNG UND VERFAHREN
Brevet européen · EP3536598 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536598
- Numéro de demande
- EP19169947
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juil. 2013
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 13 oct. 2021
- Radié
- 23 févr. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 21/66 (2006.01)B63B 21/50 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2023
- 24 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 13 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
Parties
Inventeur
SKAUGSET, Kjetil
N-7075 TILLER, NO
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.