LUFTFAHRZEUG MIT MODULAREN KOMPONENTEN
Brevet européen · EP3536607 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536607
- Numéro de demande
- EP19170501
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2016
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 17 janv. 2024
- Radié
- 23 nov. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B64U 30/12 (2023.01)B64C 3/54 (2006.01)B64C 13/30 (2006.01)B64C 3/40 (2006.01)B64C 3/56 (2006.01)
- Priorité
- US 201562254098 P 11.11.2015US 201615092219 06.04.2016US 201615092237 06.04.2016US 201615092257 06.04.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2024
- 23 nov. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.11.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.11.2024
- 17 janv. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
Parties
Inventeur
PHILLIPS, Jonathan Caleb
Kennesaw, GA 30144, US
STEELE, Joshua Lemming
Kennesaw, GA 30144, US
KUEHME, Daniel
Kennesaw, GA 30144, US
ALLEY, Nicholas Robert
Kennesaw, GA 30144, US
WILLIAMS, Jesse Owen
Kennesaw, GA 30144, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.