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Brevet européen · EP3536736 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536736
- Numéro de demande
- EP18761920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juin 2018
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 26 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juin 2038
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C08J 5/08 (2006.01)B29B 15/08 (2006.01)C08J 5/04 (2006.01)C08K 7/14 (2006.01)
- Priorité
- JP 2017195811 06.10.2017
- Demande PCT
- PCT/JP2018/022249 11.06.2018
- Publication PCT
- WO2018/159861 07.09.2018
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 7 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 07.12.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 15 févr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- IP.DESIGN Kanzlei & Patentbüro, Dr. Marc-Timo Loschonsky, Arbonerstrasse 35, 8580 Amriswil
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 26 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.01.2022
Parties
Inventeur
Moka-shi Tochigi 321-4367, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
Fukushima-shi Fukushima 960-8161, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.