MODIFIZIERTES KOLLAGEN
Brevet européen · EP3536748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536748
- Numéro de demande
- EP19165538
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 janv. 2013
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 24 févr. 2021
- Radié
- 26 août 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 89/00 (2006.01)C07K 14/78 (2006.01)C08L 89/06 (2006.01)A61L 24/10 (2006.01)C08J 9/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 12150527 09.01.2012GB 201220868 20.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 26.08.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 26.08.2025
- 2 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 10 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 5 janv. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
- 8 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 08.05.2021
- 24 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.02.2021
Parties
Inventeur
Ashburn, VA Virginia 20148, US
93342 Saal/Donau, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.