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Brevet européen · EP3536847 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536847
Numéro de demande
EP19155946
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
30 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
D06F 58/22 (2006.01)
D06F 58/20 (2006.01)
Priorité
DE 102018104694 01.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  6. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Miele & Cie. KG

Carl-Miele-Straße 29, 33332 Gütersloh, DE

Inventeur

Vartmann, Thomas

48361 Beelen, DE

Weirauch, Fabian

33332 Gütersloh, DE

Eichwald, Viktor

33619 Bielefeld, DE

Rösch, Jürgen

33378 Rheda-Wiedenbrück, DE

Drösler, Rainer

33818 Leopoldshöhe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.