SYSTEM ZUR BILDUNG EINER RÜTTELBOHLE
Brevet européen · EP3536858 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536858
- Numéro de demande
- EP19161777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 2019
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 mars 2039
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E01C 19/40 (2006.01)E04G 21/10 (2006.01)B28B 1/093 (2006.01)E04F 21/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018105552 09.03.2018
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
- 1 avr. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2026 → 31.03.2027
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 24 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 24.11.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
5632 Dorfgastein, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.