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Brevet européen · EP3536892 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536892
Numéro de demande
EP19152998
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 janv. 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
20 oct. 2021
Radié
24 août 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 15/00 (2006.01)
E21B 7/02 (2006.01)
Priorité
IT 201800001640 22.01.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.08.2022

  2. 24 août 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.08.2022

  3. 20 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.10.2021

Parties

Titulaire

Casagrande S.p.A.

Casagrande S.P.A.

Via A. Malignani 1, 33074 Fontanafredda, IT

Inventeur

Casagrande, Mauro

33077 Sacile (PN), IT

Spirk, Karl

5302 Hendorf am Wallersee, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.