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Brevet européen · EP3536896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536896
Numéro de demande
EP19161137
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
20 janv. 2021
Radié
25 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E21B 19/16 (2006.01)
Priorité
US 201862641319 P 10.03.2018
US 201916291361 04.03.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2022

  2. 1 déc. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2021

  3. 20 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

Parties

Inventeur

BEGNAUD, Brian

Lafayette, LA 70503, US

NEUVILLE, Dax Joseph

Broussard, LA 70518, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.