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Brevet européen · EP3536933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536933
Numéro de demande
EP17881464
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2017
Publié
11 sept. 2019
Délivré
27 oct. 2021
Radié
27 avr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01D 11/24 (2006.01)
F01D 11/08 (2006.01)
F01D 9/04 (2006.01)
F01D 25/12 (2006.01)
Priorité
JP 2016242660 14.12.2016
Demande PCT
PCT/JP2017/033078 13.09.2017
Publication PCT
WO2018/110009 21.06.2018
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 avr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 27.04.2023

  2. 7 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.09.2022

  3. 27 oct. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.10.2021

Parties

Titulaire

Mitsubishi Power, Ltd.

3-1, Minatomirai 3-chome Nishi-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 220-8401, JP

Inventeur

KUWABARA, Masamitsu

Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

TAKAMURA, Keita

Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

IZUMI, Yusuke

Yokohama-shi Kanagawa 220-8401, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.