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Brevet européen · EP3536956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3536956
Numéro de demande
EP19161045
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 mars 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
7 janv. 2026
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/08 (2006.01)
F04C 2/10 (2006.01)
F04C 14/06 (2006.01)
F04C 15/00 (2006.01)
Priorité
DE 102018105121 06.03.2018
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 7 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

Parties

Titulaire

Schwäbische Hüttenwerke Automotive GmbH

Stiewingstraße 111, 73433 Aalen, DE

Inventeur

Jäggle, Gerd

88521 Ertingen, DE

Raatschen, Moritz

88427 Bad Schussenried, DE

Ehringer, Michael

88427 Bad Schussenried, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.