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Brevet européen · EP3536992 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3536992
- Numéro de demande
- EP19165249
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 déc. 2015
- Publié
- 11 sept. 2019
- Délivré
- 4 août 2021
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 11/06 (2006.01)F16C 23/04 (2006.01)F16C 9/04 (2006.01)F16C 35/02 (2006.01)F16C 11/08 (2006.01)F16C 33/04 (2006.01)F16C 33/08 (2006.01)
- Priorité
- US 201414571587 16.12.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 15 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
- 4 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.08.2021
Parties
Titulaire
Inventeur
Boerschig, Timothy J.
Amherst, NY 14226, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.