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Brevet européen · EP3537042 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537042
Numéro de demande
EP19158940
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 févr. 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
4 nov. 2020
Radié
13 oct. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 33/00 (2006.01)
E04C 1/42 (2006.01)
E04C 2/54 (2006.01)
F21S 4/20 (2016.01)
F21K 9/61 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
F21Y 107/80 (2016.01)
Priorité
IT 201800003281 05.03.2018
IT 201800003277 05.03.2018
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 13.10.2022

  2. 4 nov. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.11.2020

Parties

Titulaire

SIMES S.p.A.

Simes S.p.A.

Via G. Pastore, 2/4, 25040 Nigoline di Corte Franca, Brescia, IT

Inventeur

BOTTI, Roberto

25040 Corte Franca, BRESCIA, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.