KLIMAANLAGE

Brevet européen · EP3537055 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537055
Numéro de demande
EP19168660
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 2016
Publié
11 sept. 2019
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 avr. 2036
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F24F 11/65 (2018.01)
F25B 13/00 (2006.01)
F24F 3/14 (2006.01)
F24F 11/36 (2018.01)
F24F 3/147 (2006.01)
Priorité
JP 2015077487 06.04.2015
JP 2015078725 07.04.2015
Divisionnaire de
EP16776546
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

DAIKIN INDUSTRIES, LTD.

Osaka Umeda Twin Towers South, 1-13-1 Umeda, Kita-ku, Osaka-Shi, Osaka 530-0001, JP

Inventeur

Yajima, Ryuuzaburou

Osaka, 530-8323, JP

Itou, Shingo

Osaka, 530-8323, JP

Miwa, Kouji

Osaka, 530-8323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.