BOÎTE DE MONTRE MUSICALE

Brevet européen · EP3537230 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3537230
Numéro de demande
EP19155922
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 févr. 2019
Publié
11 sept. 2019
Délivré
31 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
6 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
G04B 23/02 (2006.01)
G04B 37/00 (2006.01)
Priorité
EP 18160023 05.03.2018
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  5. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  6. 23 avr. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 23.04.2021

  7. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Montres Breguet SA

Montres Breguet S.A.

1344 L'Abbaye

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

KADMIRI, Younes

25660 Morre, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.